Épargne : Contrat de Capitalisation

Une gestion souple :

Vous décidez du montant et de la périodicité des versements, occasionnels ou réguliers. Vous pouvez changer vos investissements et votre type de gestion à tout moment. Votre capital est disponible à tout moment, pour partie ou en totalité, en effectuant un rachat partiel ou total.

Le choix de la performance et de la sécurité :

Votre épargne travaille grâce aux marchés financiers tout en ayant la sécurité donnée par les fonds Agipi. Dans un environnement de taux bas, profitez de l’euro-croissance, un support d’investissement de nouvelle génération, entre fonds en euros et supports en unités de compte. Vos versements sont garantis à l’échéance que vous choisissez.

Une transmission optimisée :

Vous transmettez le contrat en conservant sa date d’effet initiale :

• Dans le cadre d’une donation : vous pouvez transmettre votre contrat de votre vivant en effectuant une donation devant notaire, qui doit être enregistrée par l’administration fiscale. Le contrat conserve son antériorité fiscale.
• Dans le cadre d’une succession : le contrat ne se dénoue pas au décès du souscripteur. L’héritier ou le légataire peut conserver le contrat et son antériorité fiscale ou se faire rembourser la valeur du contrat. La valeur du contrat entre dans l’actif successoral du souscripteur décès.

Un cadre fiscal favorable :

Pendant votre phase d’épargne : en l’absence de rachat, les plus-values réalisées sont soumises aux prélèvements sociaux, mais totalement exonérées d’impôt sur le revenu pendant toute la durée de votre adhésion. Si vous souhaitez utiliser votre capital : En cas de rachat : votre capital n’est pas soumis à l’impôt, seuls les revenus le sont.